Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AFFORDANCE
AFFORDANCE, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
4091022
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AFFORDANCE de AFFORDANCE

Présentation de la marque AFFORDANCE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par AFFORDANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFFORDANCE »

Le déposant est AFFORDANCETODO domicilié(e) 20 rue de la fontaine du but - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 735 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFFORDANCE, M. Laurent Bidoïa domicilié(e) 20 rue de la fontaine du but - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

AFFORDANCE a également déposé les autres marques suivantes : Moments ergo , ERGO-SOLIDAIRE , ERGO-RESPONSABLE


AFFORDANCE, entreprise individuelle - 20 rue de la fontaine du but - 75018 - PARIS - France - SIREN 507735215


AFFORDANCE, M. Laurent Bidoïa - 20 rue de la fontaine du but - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674656 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.